Produire des modèles de rapports pour la DSN

Barre de menus : RH global

Menu : Reporting > Gestion des modèles

Afin de produire des modèles de rapports qui vous donneront la liste des employés qui ont dépassé les seuils, vous devez produire un modèle de rapport de type Risque - DSN.

Un modèle de rapport de type Risque - DSN par défaut est disponible afin d'obtenir la liste des employés qui ont dépassé les seuils pour chacun des facteurs de risque. La DSN doit être déclarée mensuellement.

•Si vous faites produire le modèle de rapport pour les mois de janvier à novembre, le modèle de rapport fournira la liste des employés ayant dépassé le seuil et qui ont quitté durant le mois (en appliquant la règle de projection sur un an).

•Pour le mois de décembre, le système fournira les employés ayant quitté leur travail en novembre avec dépassement de seuil et tous les employés qui ont été présents durant toute l’année et ayant dépassé les seuils.

Note : Si ce modèle n'est pas disponible dans votre base, veuillez communiquer avec le service à la clientèle de SIGMA-RH France SARL qui pourra le mettre à votre disposition.

Il existe actuellement deux méthodes pour déterminer le dépassement des seuils d’un employé.

1.Les employés engagés pendant toute l’année

2.Les employés engagés pendant une partie de l’année

Méthode utilisée pour les employés engagés pendant toute l’année

L’idée de départ est de rapporter toutes les évaluations des risques sur une heure en tenant compte du fait que l’évaluation est faite sur une base de travail de 1607 heures de travail par année. Ce résultat est multiplié par le nombre d’heures où l’employé a travaillé avec l’exposition au risque.

Ensuite, on compare le total d’heures d’exposition de l’employé au seuil permis. De cette façon, on détermine s’il a dépassé le seuil ou pas.

Exemple

Facteur de pénibilité

Calcul

Les activités exercées en milieu hyperbare

•Les employés occupant le poste de plongeur doivent effectuer 100 interventions par année.

•On rapporte donc 100 interventions en fonction d’une année de 1607 heures de travail.

•100 interventions par année / 1607 heures = 0,0622

•Chaque heure que l’employé occupera sur le poste de plongeur sera multipliée par 0,622.

•Imaginons un plongeur qui a fait 1500 heures dans l’année

o1500 * 0,622 = 93,34 interventions dans l’année

Les postures pénibles

•Les employés occupant le poste de manutentionnaire sont en position accroupie 1100 heures par année.

•On rapporte donc 1100 heures en fonction d'une année de 1607 heures de travail.

•1100 heures accroupies / 1607 heures = 0,685 heure accroupie par heure de travail dans l’année

•Chaque heure que l’employé occupera sur le poste de manutentionnaire sera multipliée par 0,685 heure.

•Imaginons un manutentionnaire qui a fait 1500 heures dans l’année

o1500 heures * 0,685 = 1027,5 heures dans l’année à être accroupis

Méthode utilisée pour les employés engagés pendant une partie de l’année

Pour les employés qui ne sont pas engagés toute l’année, le modèle de rapport effectue une « projection » sur un an afin de savoir si ces employés auraient dépassé les seuils s’ils avaient occupé ce poste pendant une année entière. Pour être considéré, l’employé doit avoir travaillé au moins un mois dans l’entreprise.

Les calculs suivants sont faits pour effectuer la « projection » d'occupation du poste sur un an.

•Déterminer la Durée totale de travail : Il s'agit de la somme des heures travaillées de l’employé pour toute la période d’embauche.

•Déterminer le Ratio d’exposition : Nombre d’heures travaillées sur un poste * Évaluation du risque ramené sur une heure / Somme du nombre d’heures travaillées totale.

•Calculer la projection d'occupation de ce poste pour un an : Ratio d'exposition * 1607 * ETP (équivalent temps plein) de l'employé.

Exemple

Facteur de pénibilité

Calcul

Le bruit

Durée du contrat : 2016-01-04 au 2016-02-05

Durant cette période l’employé a travaillé 5 semaines de 5 jours à raison de 7,5 heures par jour

Dans l’entreprise, l’évaluation au bruit pour le poste sur lequel l’employé travaille est de ,311 heures par heure travaillée

Le calcul se fera ainsi

Durée totale de travail : 7 heures par jours * 5 jours semaine * 5 semaines = 175 heures de travail

Ratio d'exposition : ,311 * 175 heures travaillées = 54.42 / 175 = 0,311

Projection d'occupation de ce poste pour un an : 0,311 * 1607 heures * 1 (qui est l’ETP) = 500 heures d’exposition si l’employé avait travaillé toute une année.

Voir aussi...

Définir une tâche « Calculer les données de la pénibilité »

Définir le numéro de contrat (DSN) d'un employé