SIGMA–RH

Avec cette option, le nombre d'AT/MP réels sera remplacé par le nombre saisi.

Cette option peut être utilisée dans les cas suivants :

•Pour certains dossiers d'AT/MP, un processus de contestation a été enclenché et vous voulez faire une simulation de cotisation en excluant ces dossiers.

•Votre entreprise prévoit une augmentation des effectifs et de la masse salariale dans les cinq prochaines années et vous voulez obtenir une projection de cotisation dans cinq ans.

•Votre entreprise veut savoir quel sera le retour sur investissement (ROI return on investment) d'une réduction du nombre d'AT/MP en raison de l'implantation de mesures correctives dans l'environnement de travail. Par exemple, vous voulez obtenir une projection de cotisation si vous diminuez de 25% le nombre d'AT/MP.

Exemple

•Pour l'année 2019, le nombre réel d'AT/MP était 12.

•Dans la simulation, choisir le type Modification du nombre d'AT/MP dans la catégorie.

•Saisir 10.

•Résultat : Lorsque le système calcule le nombre total d'AT/MP pour la combinaison année et catégorie d'incapacité temporaire/catégorie d'incapacité permanente, il utilisera la valeur 10 et non 12.

Avec cette option, le nombre d’AT/MP supplémentaire projeté sera additionné aux nouveaux dossiers d'AT/MP créés dans SIGMA–RH en cours d'année dans le SIRET.

Cette option peut être utilisée lorsque vous consultez une projection de cotisations créée dans le passé afin d'obtenir le montant précis des cotisations en fonction de l'expérience en accidentologie.

Exemple

1.En septembre 2015, une projection de cotisation est créée pour l'année 2018. Les trois années prises en compte pour les calculs sont 2014, 2015 et 2016.

2.Pour l'année 2016 et la catégorie d'incapacité temporaire (ITT) 0-3 jours, on a choisi le type Ajout du nombre d'AT/MP dans la catégorie et on a saisi 3.

3.Accéder à la projection de cotisation en juin 2016 afin d'avoir une projection plus précise des cotisations à payer. Depuis la création de la projection (en septembre 2015), 2 dossiers d'AT/MP ont été ajoutés dans SIGMA–RH dans la catégorie d'incapacité temporaire (ITT) 0-3 jours pour l'année 2015.

Résultat : Le message d'erreur « Le nombre d'AT/MP a été modifié depuis votre dernier calcul. Appuyer sur le bouton de mise à jour si vous voulez charger les nouvelles valeurs » s'affiche dans la fenêtre Répartition annuelle des AT/MP par catégorie des coûts moyens.

4.Cliquer Mettre à jour les AT/MP.

Résultat : Lorsque le système calcule le nombre total d'AT/MP pour la combinaison année et catégorie d'incapacité temporaire/catégorie d'incapacité permanente, il utilisera la valeur 5 (2 + 3).

5.Au besoin, supprimer la simulation se rapportant au nombre d'AT/MP afin que le système tiennent plutôt compte de l'expérience en accidentologie dans le calcul de la cotisation.