Les conséquences permettent de définir ce qu'a causé un accident de travail ou une absence, par ex. un arrêt de travail ou un poste adapté. Dans le cas des accidents de travail, les conséquences peuvent faire l'objet d'un litige; elles donnent alors lieu à une contestation. Il est possible de paramétrer le mode de calcul des jours perdus et donc d'obtenir des statistiques personnalisées sur la gravité des accidents.
Les conséquences peuvent être sélectionnées :
•dans le suivi de dossier Décision sur l'admissibilité afin de départager les périodes pour lesquelles vous avez reçu une décision de l'organisme chargé de l'étude du rapport d'accident;
•dans le suivi de dossier Dépense afin de départager les montants engagés pour chacune des conséquences associées à l'événement.
Pour les accidents de travail seulement, la durée de l'arrêt de travail provenant du suivi de dossier Conséquence permet de répartir les accidents de travail dans l'une des catégories d'incapacité temporaire prévues dans le calcul des cotisations.
Événement
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Menu réservé à ce type d'événement
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Gestion express
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Absence
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1.Dans le rapport d'accident de travail ou l'absence, cliquer Ajouter dans la fenêtre flottante Suivi de dossier. 2.Choisir Conséquence dans la fenêtre contextuelle. Résultat : L'écran Conséquence s'affiche à l'écran.
Champ
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Utilisation
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Conséquence *
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Date de début et Heure de début *
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Toute conséquence est associée à une durée. Indiquer l'heure et la date de début de cette conséquence. Par défaut, le système affiche la date et l'heure courantes, mais vous pouvez les modifier au besoin.
Pour être prévenu dès qu'une conséquence est enregistrée, définir une note automatique à l'agenda.
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Date de fin et Heure de fin
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Indiquer l'heure et la date de fin de la conséquence. Ces deux dates peuvent générer une note automatique à l'agenda.
L'heure de fin n'est pas obligatoire si une date de fin est saisie.
Il est impossible d'avoir deux conséquences ouvertes pour le même employé et le même événement. Il est donc essentiel d'inscrire la fin d'une conséquence pour pouvoir en créer une autre.
Les conséquences actives (c.-à-d. en cours à la date de consultation) sont listées en rouge dans la fenêtre flottante Suivi de dossier dans l'événement.
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Date de retour prévue
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Indiquer la date prévue pour le retour au travail de l'employé.
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Poste
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Sélectionner le poste qu'occupait l'employé au moment de l'accident de travail (conséquence de type « arrêt de travail ») ou préciser le poste auquel est affecté l'employé après un accident de travail (conséquence de type « Poste adapté »). Il est particulièrement utile pour gérer les réaffectations et les postes adaptés.
•S'il s'agit d'un des postes habituels de l'employé (c.-à-d. l'un des postes associés à l'employé dans sa fiche d'employé), cliquer Postes de l'employé et choisir ce poste dans la liste déroulante. •S'il s'agit d'un autre poste, cliquer Tous les postes, puis  . Le système liste par défaut les postes actifs dans la structure organisationnelle. Au besoin, visualiser les postes inactifs à l'aide d'un filtre dans la fenêtre flottante secondaire Statut des postes affichés. Cocher le poste qui convient, puis cliquer Sélectionner. |
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Description
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Au besoin, entrer une description pour la conséquence.
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Horaire de travail
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Si vous n'utilisez pas le module GTA avancée
Par défaut, le système reporte l'horaire de travail qui a été attribué à l'employé dans son dossier. Cependant, vous pouvez sélectionner un autre horaire au besoin.
Si vous utilisez le module GTA avancée
Par défaut, l'option L'horaire du planning de l'employé est automatiquement sélectionnée afin que le calcul de la durée tienne compte de l'horaire de travail planifié défini dans le menu Planning. Cette option est en lecture seule. Aucune modification n'est permise.
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Calcul des jours perdus
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3.Dans le cas d'un poste adapté dans un autre niveau de la structure auquel l'employé est habituellement associé, sélectionner ce niveau dans la fenêtre flottante secondaire Structure. 4.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la conséquence. |
Voir aussi...
Ajouter un événement à un employé
Rapports d'accidents de travail
Ajouter une absence
Calculer les jours perdus
Gérer les codes de conséquences utilisés dans les absences et les rapports d'accidents
Décision sur l'admissibilité
