ATClefAccTrav
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Numéro de l'événement
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N° de l'événement
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Oui
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Oui
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ATEmploNoEntLeg
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Numéro du niveau 1 de structure administrative (Entité légale) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Entité légale)
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Oui
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Oui
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ATEmploNoDivision
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Numéro du niveau 2 de structure administrative (Division) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Division)
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Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Division, Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire. •Si ce paramètre est à Entité légale, l'étiquette n'est pas requise. |
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Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Division, Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire. •Si ce paramètre est à Entité légale, l'étiquette n'est pas requise. |
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ATEmploNoSecEco
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Numéro du niveau 3 de structure administrative (Secteur économique) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Secteur économique)
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Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire. •Si ce paramètre est à Entité légale ou Division, l'étiquette n'est pas requise. |
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire. •Si ce paramètre est à Entité légale ou Division, l'étiquette n'est pas requise. |
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ATEmploNoEtablissement
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Numéro du niveau 4 de structure administrative (Etablissement) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Secteur économique)
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Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Etablissement, l'étiquette est obligatoire. •Si ce paramètre est à Entité légale, Division ou Secteur économique, l'étiquette n'est pas requise. |
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Etablissement, l'étiquette est obligatoire. •Si ce paramètre est à Entité légale, Division ou Secteur économique, l'étiquette n'est pas requise. |
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ATEmploNoAssSoc
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Numéro de sécurité sociale de l'employé
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No S.S. (dans écran Dossier d'employé)
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Non
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Non
Attention : Ce champ n’est pas modifiable suite à la création de l’accident de travail.
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ATEmploNoMatricule
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Matricule de l'employé
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Matricule (dans écran Dossier d'employé)
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Oui
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Oui
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ATNoService
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Numéro du niveau 5 de structure administrative (Service) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Service)
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoDepartement
Attention : Si cette étiquette est absente, importation de la valeur présente dans le dossier de l’employé au moment de l'accident bénin (on ne prend pas le courant mais bien la valeur présente au moment de l’événement).
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoDepartement
Attention : La modification de ce champ entraîne la perte des niveaux inférieurs si ceux-ci sont absents du fichier d'import.
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ATNoDepartement
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Numéro du niveau 6 de structure administrative (Département) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Département)
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoClasse
Attention : Si cette étiquette est absente, importation de la valeur présente dans le dossier de l’employé au moment de l'accident bénin (on ne prend pas le courant mais bien la valeur présente au moment de l’événement).
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoClasse
Attention : La modification de ce champ entraîne la perte des niveaux inférieurs si ceux-ci sont absents du fichier d'import.
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ATNoClasse
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Numéro du niveau 7 de structure administrative (Classe) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Classe)
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoActivite
Attention : Si cette étiquette est absente, importation de la valeur présente dans le dossier de l’employé au moment de l'accident bénin (on ne prend pas le courant mais bien la valeur présente au moment de l’événement).
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoActivite
Attention : La modification de ce champ entraîne la perte des niveaux inférieurs si ceux-ci sont absents du fichier d'import.
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ATNoActivite
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Numéro du niveau 8 de structure administrative (Activité opérationnelle) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Activité opérationnelle)
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoNiv9
Attention : Si cette étiquette est absente, importation de la valeur présente dans le dossier de l’employé au moment de l'accident bénin (on ne prend pas le courant mais bien la valeur présente au moment de l’événement).
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoNiv9
Attention : La modification de ce champ entraîne la perte des niveaux inférieurs si ceux-ci sont absents du fichier d'import.
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ATNoNiv9
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Numéro du niveau 9 de structure administrative (Structure administrative niveau 9) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Structure administrative niveau 9)
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoNiv10
Attention : Si cette étiquette est absente, importation de la valeur présente dans le dossier de l’employé au moment de l'accident bénin (on ne prend pas le courant mais bien la valeur présente au moment de l’événement).
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|
Obligatoire en présence de l’étiquette NoNiv10
Attention : La modification de ce champ entraîne la perte des niveaux inférieurs si ceux-ci sont absents du fichier d'import.
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ATNoNiv10
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Numéro du niveau 10 de structure administrative (Structure administrative niveau 10) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Structure administrative niveau 10)
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoNiv11
Attention : Si cette étiquette est absente, importation de la valeur présente dans le dossier de l’employé au moment de l'accident bénin (on ne prend pas le courant mais bien la valeur présente au moment de l’événement).
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Obligatoire en présence de l’étiquette NoNiv11
Attention : La modification de ce champ entraîne la perte des niveaux inférieurs si ceux-ci sont absents du fichier d'import.
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ATNoNiv11
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Numéro du niveau 11 de structure administrative (Structure administrative niveau 11) auquel l'employé est associé
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Numéro (dans écran Structure administrative niveau 11)
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Non
Attention : Si cette étiquette est absente, importation de la valeur présente dans le dossier de l’employé au moment de l'accident bénin (on ne prend pas le courant mais bien la valeur présente au moment de l’événement).
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Non
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ATRespDossNoEntLeg
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Numéro du niveau 1 de structure administrative (Entité légale) auquel le responsable de dossier est associé
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Numéro (dans écran Entité légale)
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Oui
Si l’étiquette ATRespDossNoMatricule est présente dans le fichier d'import
|
|
Oui
Si l’étiquette ATRespDossNoMatricule est présente dans le fichier d'import
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ATRespDossNoDivision
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Numéro du niveau 2 de structure administrative (Division) auquel le responsable de dossier est associé
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Numéro (dans écran Division)
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Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Division, Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespDossNoEntLeg. •Si ce paramètre est à Entité légale, l'étiquette n'est pas requise. |
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Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Division, Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespDossNoEntLeg. •Si ce paramètre est à Entité légale, l'étiquette n'est pas requise. |
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ATRespDossNoSecEco
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Numéro du niveau 3 de structure administrative (Secteur économique) auquel le responsable de dossier est associé
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Numéro (dans écran Secteur économique)
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Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespDossNoEntLeg. •Si ce paramètre est à Entité légale ou Division, l'étiquette n'est pas requise. |
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespDossNoEntLeg. •Si ce paramètre est à Entité légale ou Division, l'étiquette n'est pas requise. |
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ATRespDossNoEtablissement
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Numéro du niveau 4 de structure administrative (Etablissement) auquel le responsable de dossier est associé
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Numéro (dans écran Etablissement)
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Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespDossNoEntLeg. •Si ce paramètre est à Entité légale, Division ou Secteur économique, l'étiquette n'est pas requise. |
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespDossNoEntLeg. •Si ce paramètre est à Entité légale, Division ou Secteur économique, l'étiquette n'est pas requise. |
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ATRespDossNoMatricule
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Matricule du responsable de dossier
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Matricule (dans écran Dossier d'employé)
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Obligatoire uniquement en présence des étiquettes de niveau de structure du responsable de dossier dans le fichier d'import
|
|
Obligatoire uniquement en présence des étiquettes de niveau de structure du responsable de dossier dans le fichier d'import
|
|
ATDateEven
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Date de l'événement
|
Date de l'événement
|
Oui
|
Oui
|
ATHeureEven
|
Heure de l'événement
|
Heure de l'événement
|
Non
|
Non
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ATHorTravDe1
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Heure de début de l'horaire de la victime de travail le jour (Première partie de la journée)
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Horaire de travail de la victime le jour de l'accident
De :
|
|
Non
|
Non
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ATHorTravA1
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Heure de fin de l'horaire de la victime de travail le jour (Première partie de la journée)
|
Horaire de travail de la victime le jour de l'accident
À
|
|
Non
|
Non
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ATHorTravDe2
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Heure de début de l'horaire de la victime de travail le jour (Deuxième partie de la journée)
|
Horaire de travail de la victime le jour de l'accident
Et de :
|
|
Non
|
Non
|
ATHorTravA2
|
Heure de fin de l'horaire de la victime de travail le jour (Deuxème partie de la journée)
|
Horaire de travail de la victime le jour de l'accident
À
|
|
Non
|
Non
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ATDateDeclaration
|
Date de la déclaration de l'accident de travail
|
Date et heure de la déclaration
|
Non
|
Non
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ATheuredeclaration
|
Heure de la déclaration de l'accident de travail
|
Date et heure de la déclaration
|
Oui
|
Non
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ATDatelesion
|
Date de la lésion
|
Date de la lésion
|
Non
|
Non
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ATDateEnquete
|
Date d’enquête / d’analyse
|
Date d’enquête / d’analyse
|
Non
|
Non
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ATCatégorieÉvénement
|
Catégorie d'événement
Valeurs acceptées (en gras)
AT = Accident de travail
MP = Maladie professionnelle
AJ= Accident de trajet
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|
Catégorie d’événement
|
Oui
|
Non
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ATCompleteparNoEntLeg
|
Numéro du niveau 1 de structure administrative (Entité légale) auquel est associé l'employé qui a complété le rapport d'accident
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Numéro (dans écran Entité légale)
|
Oui
Si l’étiquette ATRespCompleteparMatricule est présente dans le fichier d'import
|
|
Oui
Si l’étiquette ATRespCompleteparMatricule est présente dans le fichier d'import
|
|
ATCompleteparNoDivision
|
Numéro du niveau 2 de structure administrative (Division) auquel est associé l'employé qui a complété le rapport d'accident
|
Numéro (dans écran Division)
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Division, Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespCompleteparMatricule. •Si ce paramètre est à Entité légale, l'étiquette n'est pas requise. |
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Division, Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespCompleteparMatricule. •Si ce paramètre est à Entité légale, l'étiquette n'est pas requise. |
|
ATCompleteparNoSecEco
|
Numéro du niveau 3 de structure administrative (Secteur économique) auquel est associé l'employé qui a complété le rapport d'accident
|
Numéro (dans écran Secteur économique)
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespCompleteparMatricule. •Si ce paramètre est à Entité légale ou Division, l'étiquette n'est pas requise. |
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Secteur économique ou Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespCompleteparMatricule. •Si ce paramètre est à Entité légale ou Division, l'étiquette n'est pas requise. |
|
ATCompleteparNoEtablissement
|
Numéro du niveau 4 de structure administrative (Etablissement) auquel est associé l'employé qui a complété le rapport d'accident
|
Numéro (dans écran Etablissement)
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespCompleteparMatricule. •Si ce paramètre est à Entité légale, Division ou Secteur économique, l'étiquette n'est pas requise. |
|
Tout dépend du paramètre d'entreprise Niveau de structure où le matricule de l'employé doit être unique
•Si ce paramètre est à Etablissement, l'étiquette est obligatoire en présence de l'étiquette ATRespCompleteparMatricule. •Si ce paramètre est à Entité légale, Division ou Secteur économique, l'étiquette n'est pas requise. |
|
ATRespCompleteparMatricule
|
Matricule de la personne qui a complété le rapport d’accident
|
Matricule (dans écran Dossier d'employé)
|
Non
Si toutefois cette étiquette est présente, il faut aussi que le fichier d'import comprenne les étiquettes appropriées sur les champs de structure administrative de l'employé qui a complété le rapport d'accident.
|
|
Non
Si toutefois cette étiquette est présente, il faut aussi que le fichier d'import comprenne les étiquettes appropriées sur les champs de structure administrative de l'employé qui a complété le rapport d'accident.
|
|
ATCompleteLe
|
Date à laquelle le rapport d'accident a été complété
|
Complété le
|
Non
|
Non
|
ATTypeRapport
|
Type de rapport d'accident
Valeurs acceptées (en gras)
PR = Préliminaire
FI = Final
|
|
Type de rapport
|
Non
|
Non
|
ATSIRET
|
Numéro de SIRET du lieu de l’accident de travail
|
Numéro de SIRET du lieu de l’accident de travail
|
Oui
|
Non
|
ATStructOrgNumero
|
Numéro de la structure organisationnelle associé au poste occupé par l'employé au moment de l'événement
|
Numéro (dans écran Structure organisationnelle)
|
Non
|
Non
|
ATPoste
|
Numéro du poste occupé par l'employé au moment de l'événement
|
Numéro (dans écran Poste)
|
Non
Si le champ est absent du fichier d'import, le système importe le poste principal de l’employé au moment de l’événement.
|
|
Non
Si le champ est absent du fichier d'import, le système n'importe PAS le poste principal de l’employé au moment de l’événement.
|
|
ATExperiencePosteAnnee
|
Nombre d'années d'expérience dans le poste
|
|
Expérience dans le poste
Année(s)
|
|
Non
|
Non
|
ATExperiencePosteMois
|
Nombre de mois d'expérience dans le poste
|
|
Expérience dans le poste
Mois
|
|
Non
|
Non
|
ATExperiencePosteSemaine
|
Nombre de semaines d'expérience dans le poste
|
|
Expérience dans le poste
Semaine(s)
|
|
Non
|
Non
|
ATMetier
|
Code de métier
|
Métier
|
Non
|
Non
|
ATQuart
|
Code de quart de travail (Table de codes = QT)
|
Quart de travail
|
Non
|
Non
|
ATTypeContrat
|
Code attribué au type de contrat (Table de codes = UU)
|
Type de contrat
|
Non
|
Non
|
ATTypeTemps
|
Code de type de temps (Table de codes = YY)
|
Type de temps
|
Non
|
Non
|
ATDescription
|
Description de l'accident de travail
|
Description de l'accident
|
Non
|
Non
|
ATNote
|
Notes sur l'événement
|
Note sur l'événement (complément, informations supplémentaires)
|
Non
|
Non
|
ATNature1
|
Code de la première nature des lésions (Table de codes = NN)
|
Natures des lésions
|
Non
|
Non
|
ATNature2
|
Code de la deuxième nature des lésions (Table de codes = NN)
|
Natures des lésions
|
Non
|
Non
|
ATNature3
|
Code de la troisième nature des lésions (Table de codes = NN)
|
Natures des lésions
|
Non
|
Non
|
ATSiege1
|
Code du premier siège des lésions (Table de codes = SS)
|
Sièges des lésions
|
Non
|
Non
|
ATSiege2
|
Code du deuxième siège des lésions (Table de codes = SS)
|
Sièges des lésions
|
Non
|
Non
|
ATSiege3
|
Code du troisième siège des lésions (Table de codes = SS)
|
Sièges des lésions
|
Non
|
Non
|
ATDommage1
|
Code du premier dommage (Table de codes = OO)
|
Dommages
|
Non
|
Non
|
ATDommage2
|
Code du deuxième dommage (Table de codes = OO)
|
Dommages
|
Non
|
Non
|
ATDommage3
|
Code du troisième dommage (Table de codes = OO)
|
Dommages
|
Non
|
Non
|
ATEnergie
|
Code de l'énergie (Table de codes = EE)
|
Energie
|
Non
|
Non
|
ATGenre
|
Code de l'énergie (Table de codes = CC)
|
Genre d'accident
|
Non
|
Non
|
ATGravite
|
Code de gravité (Table de codes = GG)
|
Gravité potentielle
|
Non
|
Non
|
ATElementMateriel
|
Code de l'élément matériel (Table de codes = TT)
|
Element matériel
|
Non
|
Non
|
ATAutreElementMateriel
|
Autre élément matériel
|
Autre élément matériel
|
Non
|
Non
|
ATCoutEstimatif
|
Coût estimé (montant numérique)
|
Coût estimé
|
Non
|
Non
|
ATTemoinGenre
|
Code indiquant la présence des témoin(s) ou première personne avisée
Valeurs acceptées (en gras)
A = Aucun
T = Témoin(s)
P = Première personne avisée
|
|
Indiquer s'il y a présence de témoin(s) ou première personne avisée
|
Non
Si ce paramètre est absent, la valeur A (Aucun) est enregistrée lors de l’ajout de l’accident.
|
|
Non
|
ATTemoinType1
ATTemoinType2
ATTemoinType3
ATTemoinType4
|
Code du type de témoin (Table de codes - XCI)
|
|
Type de témoin (dans écran Témoin)
|
Non
|
Non
|
ATTemoinNom1
ATTemoinNom2
ATTemoinNom3
ATTemoinNom4
|
Nom du témoin ou de la première personne avisée
|
Nom (dans écran Témoin)
|
Non
|
Non
|
ATTemoinPrenom1
ATTemoinPrenom2
ATTemoinPrenom3
ATTemoinPrenom4
|
Prénom du témoin ou de la première personne avisée
|
Prénom (dans écran Témoin)
|
Non
|
Non
|
ATTemoinTitre1
ATTemoinTitre2
ATTemoinTitre3
ATTemoinTitre4
|
Titre du témoin ou de la première personne avisée
|
Titre (dans écran Témoin)
|
Non
|
Non
|
ATTemoinTel1
ATTemoinTel2
ATTemoinTel3
ATTemoinTel4
|
Numéro de téléphone au domicile du témoin ou de la première personne avisée
|
Tél. domicile (dans écran Témoin)
|
Non
|
Non
|
ATTemoinTelPoste1
ATTemoinTelPoste2
ATTemoinTelPoste3
ATTemoinTelPoste4
|
Numéro de poste téléphonique du témoin ou de la première personne avisée
|
Numéro de poste (dans écran Témoin)
|
Non
|
Non
|
ATTemoinVersion1
ATTemoinVersion2
ATTemoinVersion3
ATTemoinVersion4
|
Version des faits donnée par le témoin ou la première personne avisée
|
Version du témoin (dans écran Témoin)
|
Non
|
Non
|
ATTiersNom
|
Nom du tiers responsable
|
Nom (dans fenêtre Tiers responsable)
|
Non
|
Non
|
ATTiersTelecopieur
|
Numéro de télécopieur du tiers responsable
|
Télécopieur (dans fenêtre Tiers responsable)
|
Non
|
Non
|
ATTiersTel
|
Numéro de téléphone du tiers responsable
|
Téléphone (dans fenêtre Tiers responsable)
|
Non
|
Non
|
ATTiersTelPoste
|
Numéro de poste téléphonique du tiers responsable
|
Numéro de poste (dans fenêtre Tiers responsable)
|
Non
|
Non
|
ATTiersCourriel
|
Adresse de courrier électronique du tiers responsable
|
Courriel (dans fenêtre Tiers responsable)
|
Non
|
Non
|
