Gérer les paramètres se rapportant au calcul de la cotisation

1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global.

2.Accéder à la projection de cotisation appropriée.

3.Dans la fenêtre flottante principale Paramètres pour le calcul de la cotisation, vérifier et saisir, au besoin, les informations figurant dans la section Votre type de taux.

Effectif

Type de taux

Explications

0 à 19 employés

Collectif

Le système n’effectue aucun calcul dans ce cas. Le message d'erreur suivant s'affiche lors de l'enregistrement de la projection : « Votre effectif nous indique que vous êtes au taux collectif de votre code de risque. Vous n'avez donc pas besoin d'effectuer de calcul pour déterminer votre taux. Si l'information actuelle sur votre effectif est erronée, veuillez indiquer le bon nombre au niveau de l'effectif dans le tableau 'Votre type de taux'. »

20 à 149 employés

Mixte

Lorsque le calcul est au taux mixte, il faut saisir un paramètre supplémentaire dans la colonne Taux collectif.

150 employés ou plus

Individuel

Aucune autre information n'est requise.

1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global.

2.Accéder à la projection de cotisation appropriée.

3.Dans la fenêtre flottante secondaire Liens utiles, cliquer Récupérer les paramètres d'une année antérieure.

4.Sélectionner l'année pour laquelle les paramètres doivent être récupérés.

5.Cocher les paramètres qui doivent être récupérés.

Note : Les masses salariales peuvent être majorées automatiquement d'un pourcentage donné, ce qui vous évitera d'effectuer des calculs supplémentaires dans les paramètres simulés.

6.Cliquer Importer.

Résultat : Les paramètres sélectionnés sont importés dans la projection de cotisation. Comme il ne s'agit pas des paramètres officiels fixés par la réglementation, ces informations sont identifiées par l'icône .

7.Saisir les paramètres simulés identifiés par l'icône .

1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global.

2.Accéder à la projection de cotisation appropriée.

3.Dans la fenêtre flottante principale Paramètres pour le calcul de la cotisation, saisir les données appropriées dans les paramètres simulés identifiés par l'icône .

1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global.

2.Accéder à la projection de cotisation appropriée.

3.Dans la fenêtre flottante secondaire Liens utiles, cliquer Sauvegarder les paramètres simulés.

4.Cocher les paramètres qui doivent être sauvegardés.

5.Cliquer Enregistrer.

Résultat : Les paramètres sélectionnés sont sauvegardés pour réutilisation future. Les paramètres sauvegardés seront récupérables par toutes les projections pour cette année de tarification tant que les paramètres officiels ne seront pas connus.

Au besoin, vous pouvez mettre à jour les paramètres du calcul dans les cas suivants :

•Les données officielles n’étaient pas encore connues au moment de la création de la projection sont maintenant connues.

•La valeur d’un des paramètres officiels ou simulés a changé depuis le dernier enregistrement.

Attention : Le bouton Mettre à jour les paramètres du calcul est grisé si tous les paramètres sont à jour.

1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global.

2.Accéder à la projection de cotisation appropriée.

3.Dans la fenêtre flottante principale Paramètres pour le calcul de la cotisation, cliquer Mettre à jour les paramètres du calcul.

Résultat : Les paramètres sont mis à jour.