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Projections de cotisations AT/MP

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Menu : Cotisation > Projection de cotisation AT/MP

Les projections de cotisations AT/MP vous permettent :

de simuler les cotisations futures en fonction de votre expérience passée;

de planifier la cotisation à payer si une augmentation ou une diminution de masse salariale est prévue pour une année donnée;

de comptabiliser l’impact sur votre cotisation si une contestation d’un dossier d’AT/MP vous est favorable;

de planifier s'il est rentable de passer au taux unique pour le calcul de la cotisation AT/MP.

Les projections tiennent compte, entre autres :

de l'expérience passée dans votre l'entreprise en matière d'accidentologie et de risques pénibles, en l'occurrence :

ole nombre d'accidents de travail et de maladies professionnelles (AT/MP) enregistrés dans SIGMA-RH.net;

ola durée de l'absence pour les accidents de travail et les maladies professionnelles qui a été calculée dans le suivi de dossier Conséquence de ces événements;

ole nombre d'employés exposés aux risques pénibles enregistrés dans SIGMA-RH.net.

de la masse salariale et des effectifs de chaque site (SIRET).

Résumé

Processus d'utilisation des projections de cotisations AT/MP

Ajouter une projection de cotisation

Gérer les simulations se rapportant au nombre d'AT/MP

Gérer les simulations se rapportant à la cotisation pour la pénibilité

Gérer les paramètres se rapportant au calcul de la cotisation

Gérer et imprimer le résultat des calculs de la cotisation

Modifier une projection de cotisation existante

Visualiser des graphiques sur les projections de cotisations

Copier une projection de cotisation

Supprimer une projection de cotisation