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Afin d'ajouter des projections de cotisations AT/MP, l'administrateur doit suivre les étapes suivantes :
1.Configurer les sites (SIRET) dans les éléments de niveau 4 dans votre structure administration (Etablissement).
Les configurations suivantes doivent être faites :
•Préciser le régime du SIRET.
•Définir la classification (CTN) du SIRET, en particulier le code de risque, car les calculs varient en fonction de chaque code de risque.
2.Saisir les masses salariales et les effectifs pour chaque site.
3.Au besoin, configurer les groupes qui doivent être utilisés si le taux unique s'applique.
4.Configurer les codes de conséquence.
Pour être comptabilisés dans la fenêtre Répartition annuelle des AT/MP par catégorie des coûts moyens, les accidents de travail/maladies professionnellesl saisis dans SIGMA-RH.net doivent avoir une conséquence où l'on a effectué les configurations ci-dessous :
•La case Calculer les jours perdus doit être cochée.
•La case Admissible à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) doit être cochée.
5.Importer les taux de cotisations AT/MP de NetEntreprise.
Les taux de cotisations réellement payés sont affichés dans les projections à titre comparatif.
6.Configurer les risques afin d'obtenir le nombre d'employés exposés à des risques pénibles.
S'assurer que le salaire annuel des employés exposés à des risques pénibles est renseigné dans leur dossier. Ce salaire permettra d'obtenir la masse salariale de ces employés qui sera utilisée pour calculer la cotisation sur la pénibilité.
Voir aussi...
Définir une structure administrative
Projections de cotisation AT/MP
Ajouter une projection de cotisation
Configurer les groupes pour le taux unique afin d'estimer le coût d'un accident de travail
Gérer les codes de conséquences utilisés dans les absences et les rapports d'accidents