Ajouter une projection de cotisation

Choisir ce type pour obtenir une projection de cotisation pour un seul SIRET ayant un code de risque précis.

1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global.

2.Accéder à la projection de cotisation appropriée.

3.Choisir le type de projection Projection pour un SIRET.

4.Saisir l'année pour laquelle la projection doit être faite.

5.Sélectionner le SIRET pour lequel la projection doit être faite.

Résultat : L'écran de projection de cotisation AT/MP s'affiche. On y trouve :

•Un tableau et un graphique qui illustrent, pour chaque catégorie d'incapacité temporaire et d'incapacité permanente, le nombre d'AT/MP par année.

•Les cotisations pour la pénibilité.

•Les paramètres pour le calcul de la cotisation.

•Le résultat du calcul. Ce résultat peut être imprimé.

6.Au besoin, ajouter, modifier ou supprimer les simulations se rapportant au nombre d'accidents de travail.

7.Au besoin, saisir les simulations se rapportant à la cotisation sur la pénibilité.

8.Au besoin, modifier les paramètres se rapportant au calcul de la cotisation.

9.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la projection de cotisation.

Ce type de projection de cotisation est surtout utilisé si vous avez plusieurs SIRET ayant les mêmes codes de risque et que vous voulez savoir s'il serait plus avantageux de passer au taux unique pour certains de ces SIRET.

Note : Lorsque vous choisissez ce type, il est préférable de créer au préalable des projections de cotisations pour chacun des SIRET devant faire partie de votre regroupement.

1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global.

2.Accéder à la projection de cotisation appropriée.

3.Choisir le type de projection Projection pour le taux unique (Regroupement de projections existantes).

4.Saisir l'année pour laquelle la projection doit être faite.

5.Saisir le code de risque pour lequel la projection doit être faite.

6.Sélectionner les projections existantes qui doivent être prises en compte dans cette nouvelle projection.

Résultat : L'écran de projection de cotisation AT/MP s'affiche. On y trouve :

•Un tableau et un graphique qui illustrent, pour chaque catégorie d'incapacité temporaire et d'incapacité permanente, le nombre d'AT/MP par année.

•Les cotisations pour la pénibilité.

•Les paramètres pour le calcul de la cotisation.

•Le résultat du calcul. Ce résultat peut être imprimé.

Attention : Avec ce type de projection, aucune modification n'est possible dans la fenêtre Répartition annuelle des AT/MP par catégorie des coûts moyens. Les changements doivent être apportés directement dans les projections appropriées. Les projections incluses dans le regroupement sont listées dans la fenêtre flottante secondaire Projections présentes dans le groupe. Dans cette fenêtre flottante secondaire :

•Un hyperlien vous permet d'accéder à chacune de ces projections.

•Des boutons vous permettent d'ajouter ou de supprimer des projections de cotisations pour certains SIRET.

7.Au besoin, saisir les simulations se rapportant à la cotisation sur la pénibilité.

8.Au besoin, modifier les paramètres se rapportant au calcul de la cotisation.

9.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la projection de cotisation.

Ce type de projection est surtout utilisé si vous avez déjà choisi le taux unique pour un groupe de SIRET qui ont tous le même code de risque.

Note : Ces groupes de SIRET doivent être définis au préalable dans le menu AT & Risques > Groupe pour le taux unique.

1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global.

2.Accéder à la projection de cotisation appropriée.

3.Choisir le type de projection Projection pour le taux unique (Groupe défini au taux unique).

4.Saisir l'année pour laquelle la projection doit être faite.

5.Sélectionner le groupe pour le taux unique pour lequel la projection doit être faite.

Résultat : L'écran de projection de cotisation AT/MP s'affiche. On y trouve :

•Un tableau et un graphique qui illustrent, pour chaque catégorie d'incapacité temporaire et d'incapacité permanente, le nombre d'AT/MP par année.

•Les cotisations pour la pénibilité.

•Les paramètres pour le calcul de la cotisation.

•Le résultat du calcul. Ce résultat peut être imprimé.

6.Au besoin, ajouter, modifier ou supprimer les simulations se rapportant au nombre d'accidents de travail.

7.Au besoin, saisir les simulations se rapportant à la cotisation sur la pénibilité.

8.Au besoin, modifier les paramètres se rapportant au calcul de la cotisation.

9.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la projection de cotisation.