Gérer les références légales, réglementaires et normatives dans les risques

1.Choisir Multimodules > Références légales, réglementaires et normatives dans la barre de menus.

2.Cliquer Ajouter.

Résultat : L'écran de définition des références légales, réglementaires et normatives s'affiche à l'écran.

3.Saisir les informations obligatoires dans la fenêtre flottante principale Informations générales.

Champ

Utilisation

Article *

Saisir le code unique requis.

Intitulé (Français) ou (Anglais) *

Saisir un nom.

Note : La disponibilité des champs réservés au nom, ainsi que la langue dans laquelle ces noms sont obligatoires, sont définies dans les paramètres d'entreprise.

Description

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Conséquence

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Amende

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Date d'entrée en vigueur

Saisir la date de prise d'effet de cet article ou règlement.

Type de règlement

Sélectionner le type de règlement requis. Ces types sont définis dans la table de codes de sélection Type de règlement (Références légales, réglementaires et normatives) (code XAW).

4.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder cette référence.

À partir des évaluations et suivis d'un risque, vous pouvez créer à la volée une référence légale, réglementaire et normative pour un risque en particulier. Cette nouvelle référence est automatiquement associée à la définition du risque.

Attention : Si les évaluations et suivis sont réalisés pour un risque défini dans un modèle, aucune modification ou ajout n'est permis dans la fenêtre flottante secondaire Références légales, réglementaires et normatives. Si de nouvelles références doivent s'appliquer pour un risque défini dans un modèle, elles doivent être ajoutées à partir du modèle afin que les changements se répercutent dans toutes les évaluations en vigueur pour ce risque.

1.Choisir AT & Risques > Risques, évaluations et suivis dans la barre de menus.

2.Cliquer le risque requis.

3.Cliquer Détails... dans la fenêtre flottante secondaire Références légales, réglementaires et normatives.

Résultat : Le système ouvre l'écran des références associées à ce risque.

4.Cliquer Ajouter, puis choisir Nouvelle référence légale.

5.Saisir les informations obligatoires dans la fenêtre flottante Informations générales.

Champ

Utilisation

Article *

Saisir le code unique requis.

Intitulé (Français) ou (Anglais) *

Saisir un nom.

Note : La disponibilité des champs réservés au nom, ainsi que la langue dans laquelle ces noms sont obligatoires, sont définies dans les paramètres d'entreprise.

Description

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Conséquence

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Amende

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Date d'entrée en vigueur

Saisir la date de prise d'effet de cet article ou règlement.

Type de règlement

Sélectionner le type de règlement requis. Ces types sont définis dans la table de codes de sélection Type de règlement (Références légales, réglementaires et normatives) (code XAW).

6.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder.

À partir des évaluations et suivis d'un risque, vous pouvez associer une référence légale, réglementaire et normative à un risque spécifique. Cette nouvelle référence est automatiquement associée à la définition du risque.

Attention : Si les évaluations et suivis sont réalisés pour un risque défini dans un modèle, aucune modification ou ajout n'est permis dans la fenêtre flottante secondaire Références légales, réglementaires et normatives. Si de nouvelles références doivent s'appliquer pour un risque défini dans un modèle, elles doivent être ajoutées à partir du modèle afin que les changements se répercutent dans toutes les évaluations en vigueur pour ce risque.

1.Choisir AT & Risques > Risques, évaluations et suivis dans la barre de menus.

2.Cliquer le risque requis.

3.Cliquer Détails... dans la fenêtre flottante secondaire Références légales, réglementaires et normatives.

Résultat : Le système ouvre l'écran des références associées à ce risque.

4.Cliquer Ajouter, puis choisir Référence légale à partir du référentiel.

5.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder.

Vous pouvez créer à la volée une référence légale, réglementaire et normative à partir d'un modèle de risque.

Attention : Lorsqu'une référence légale est associée à un modèle de risque, les risques spécifiques créés à partir de ce modèle hériteront de ces références légales. Lorsque vous accédez aux évaluations et suivis, vous ne pourrez pas modifier ou ajouter de références légales pour ce risque spécifique.

1.Choisir AT & Risques > Modèles de structure d'unité de travail dans la barre de menus.

2.Accéder au modèle de risque requis.

3.Cliquer Détails... dans la fenêtre flottante secondaire Références légales, réglementaires et normatives.

Résultat : Le système ouvre l'écran des références associées à ce risque.

4.Cliquer Ajouter, puis choisir l'option requise Nouvelle référence légale.

5.Saisir les informations obligatoires dans la fenêtre flottante Informations générales.

Champ

Utilisation

Article *

Saisir le code unique requis.

Intitulé (Français) ou (Anglais) *

Saisir un nom.

Note : La disponibilité des champs réservés au nom, ainsi que la langue dans laquelle ces noms sont obligatoires, sont définies dans les paramètres d'entreprise.

Description

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Conséquence

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Amende

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Date d'entrée en vigueur

Saisir la date de prise d'effet de cet article ou règlement.

Type de règlement

Sélectionner le type de règlement requis. Ces types sont définis dans la table de codes de sélection Type de règlement (Références légales, réglementaires et normatives) (code XAW).

6.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder.

Vous pouvez associer une référence légale, réglementaire et normative existante à un modèle de risque.

Attention : Lorsqu'une référence légale est associée à un modèle de risque, les risques spécifiques créés à partir de ce modèle hériteront de ces références légales. Lorsque vous accédez aux évaluations et suivis, vous ne pourrez pas modifier ou ajouter de références légales pour ce risque spécifique.

1.Choisir AT & Risques > Modèles de structure d'unité de travail dans la barre de menus.

2.Accéder au modèle de risque requis.

3.Cliquer Détails... dans la fenêtre flottante secondaire Références légales, réglementaires et normatives.

Résultat : Le système ouvre l'écran des références associées à ce risque.

4.Cliquer Ajouter, puis choisir l'option requise Référence légale à partir du référentiel.

5.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder.