Barre de menus : RH global |
Menu : AT & Risques > Rapport d'accident |
Une interface est disponible entre SIGMA-RH.net et Capsecur. Cette interface permet d'intégrer, en suivi de dossier dans le rapport d'accident, le formulaire Cerfa 14463 rempli par Capsecur à partir des données figurant dans le rapport d'accident.
|
Note : Veuillez communiquer avec le service à la clientèle de SIGMA-RH France SARL afin de connaître les modalités d'achat et d'implantation concernant l'interface entre SIGMA-RH.net et Capsecur. Le service à la clientèle de SIGMA-RH France SARL se chargera de configurer un modèle de rapport qui inclura les champs du rapport d'accident qui doivent être exportés vers Capsecur. Au moment de l'implantation, des notes automatiques individuelles ou des notes automatiques collectives pourront être configurées afin que : •la personne responsable du suivi des accidents de travail soit avisée lorsqu'elle doit approuver le formulaire Cerfa 14463; •le consultant de Capsecur soit avisé lorsqu'un formulaire Cerfa 14463 a été refusé. |
Lorsque le responsable a terminé d’entrer les détails dans le rapport d'accident de travail, il doit ajouter un suivi de dossier Envoi de données vers Capsecur. Ce suivi : •permet l'envoi des informations du rapport d’accident en format XML (format supporté par Capsecur). •comprend des messages qui indique si l'envoi a réussi ou échoué ou si SIGMA-RH.net est toujours en attente de validation de la part de Capsecur. |
Une fois que le consultant de Capsecur aura rempli un formulaire Cerfa 14463 à l’aide des informations se trouvant dans le rapport d'accident, il joindra le fichier dans un suivi de dossier Cerfa 14463 provenant de Capsecur pour que le responsable du suivi des accidents se travail dans votre entreprise approuve ou refuse le formulaire. Si le formulaire n’est pas approuvé, le consultant de Capsecur doit apporter les modifications nécessaires et créer une nouvelle Cerfa 14453. 1.Accéder au suivi de dossier Cerfa 14463 provenant de Capsecur. 2.Accepter ou refuser le formulaire. |
Voir aussi...
Gérer les suivis de dossier dans un rapport d'accident
Visualiser les jours de travail perdus en raison d'un accident de travail