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Une fois que vous aurez ajouté le rapport d'accident et saisi les suivis de dossier de type Conséquence, vous pouvez visualiser le coût estimatif de cet accident dans la fenêtre flottante secondaire Coût estimatif de l'accident.
Vous pouvez visualiser:
•le coût estimatif de l'incapacité temporaire en raison d'un arrêt de travail;
•le coût estimatif de l'incapacité permanente calculé en fonction des données précisées dans le suivi de dossier Décision sur l'incapacité permanente;
•le coût estimatif si l'arrêt de travail se prolonge et change de catégorie.
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Note : Le coût estimatif est calculé en fonction : •des masses salariales et des effectifs configurés pour le niveau 4 (Etablissement) dans lequel le rapport d'accident est créé; •des barèmes de coûts moyens en vigueur pour : ochaque CTN (le CTN est défini dans le site dans lequel l'accident de travail est créé); ochaque durée d'arrêt de travail, telle que précisée dans les conséquences. |
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Attention : Aucun coût estimatif n'est affiché pour les accidents de travail pour lesquels : •on a choisi la valeur Accident de trajet dans le champ Catégorie d'événement; •la dernière décision d'admissibilité est en Favorable à l'employeur ou Classement. |
Tous les éléments suivants doivent être configurés afin que la fenêtre flottante secondaire Coût estimatif de l'accident s'affiche dans le rapport d'accident une fois que vous aurez ajouté une conséquence. 1.Configurer les sites dans les éléments de niveau 4 dans votre structure administration (Etablissement). Les configurations suivantes doivent être faites : •Préciser le régime du SIRET. •Définir la classification (CTN) du SIRET. 2.Saisir les masses salariales et les effectifs. 3.Au besoin, configurer les groupes qui doivent être utilisés si le taux unique s'applique. 4.Configurer les codes de conséquence. Assurez-vous que les configurations suivantes sont faites : •La case Calculer les jours perdus doit être cochée. •La case Calculer les jours calendrier doit être cochée. •La case Admissible à la caisse d'assurance maladie (CPAM) doit être cochée. |
Si vous avez accès aux informations de NetEntreprise qui ont été importées dans SIGMA-RH.net, vous pouvez visualiser dans la fenêtre Coût estimatif d'un accident dans un rapport d'accident de travail donné, les anomalies se rapportant au statut du compte AT / MP. Vous pourrez ainsi connaître tout écart entre les renseignements provenant de NetEntreprise et les données saisies dans SIGMA-RH.net, en particulier s'il y a des différences en ce qui concerne : •les renseignements sur la décision pour l'incapacité permanente; •les renseignements sur la décision sur l'admissibilité; •le nombre de jours d'arrêt de travail (provenant des conséquences).
Si des écarts existent entre SIGMA-RH.net et NetEntreprise, vous pouvez faire les corrections requises, par exemple contester un dossier, modifier ou ajouter des données dans SIGMA-RH.net, etc. |
, Avertissement = 
, Normal = 
. Si plusieurs anomalies s'appliquent au même rapport d'accident, c'est toujours l’icône correspondant à l'anomalie la plus grave qui s'affichera, donc en priorité Voir aussi...
Gérer les suivis de dossier dans un rapport d'accident
Décision pour l'incapacité permanente
Gérer les informations sur les coûts des accidents provenant de NetEntreprise
Gérer les codes de conséquences utilisés dans les absences et les rapports d'accidents
Configurer les groupes pour le taux unique afin d'estimer le coût d'un accident de travail
Visualiser les jours de travail perdus en raison d'un accident de travail