SIGMA–RH

La déclaration d'accident se fait dans un formulaire PDF qui peut être ajouté en suivi de dossier du rapport d'accident. Certaines des informations reportées dans ce formulaire PDF proviennent du dossier de l'employé ou du rapport d'accident. Tous les champs provenant du dossier de l'employé sont extraits en fonction du premier historique de changement précédant la date de l'accident.

1.Accéder au rapport d'accident requis.

2.Cliquer Ajouter dans la fenêtre flottante Suivi de dossier.

3.Choisir Déclaration d'accident de travail.

Résultat : Le formulaire PDF s'affiche à l'écran. Certaines des données sont récupérées du dossier de l'employé et du rapport d'accident.

4.Vérifier les données existantes et saisir les données manquantes.

5.Cliquer Enregistrer les données dans l'application.

Résultat : Le suivi de dossier est ajouté. Son statut est En attente d'envoi. Le délai d'envoi restant est affiché en rouge dans la colonne Informations.

Tant que la déclaration d'accident n'a pas été « marquée » pour envoi (c'est-à-dire tant qu'elle a le statut En attente d'envoi), vous pouvez :

•ajouter ou modifier de l'information dans le fichier PDF;

•ajouter un document associé qui accompagnera la déclaration d'accident (par exemple, un fichier .jpeg pour une photo, etc.)

1.Accéder au rapport d'accident requis.

2.Cocher la déclaration d'accident requise.

3.Dans la fenêtre flottante Suivi de dossier, cliquer le bouton vous permettant d'accéder à l'écran de modification de la déclaration d'accident de travail :

•Cliquer Envoyer une déclaration d'accident de travail (Cerfa) (si l'envoi d'un Cerfa à la fois a été configuré dans les paramètres d'entreprise).

OU

•Cliquer Demander l'envoi de la déclaration d’accident de travail (Cerfa) (si l'envoi en lot a été configuré dans les paramètres d'entreprise).

Résultat : L'écran de modification de la déclaration d'accident s'affiche.

4.Dans l'étape , cliquer l'hyperlien afin de modifier la déclaration d'accident.

5.Dans l'étape , cliquer Ajouter, afin de joindre un document associé à la déclaration d'accident (par exemple, un fichier .jpeg pour une photo, etc.), puis choisir le fichier qui accompagnera la déclaration d'accident.

6.Cliquer Quitter pour revenir au rapport d'accident.

Si l'envoi d'un Cerfa à la fois a été configuré dans les paramètres d'entreprises, vous pouvez « marquer » individuellement les déclarations d'accidents qui doivent être envoyées à NetEntprise. Dès que cette opération est faite, vous obtiendrez le fichier « .zip » qui pourra être téléchargé vers NetEntreprise, à partir de leur site web.

1.Accéder au rapport d'accident requis.

2.Cocher la déclaration d'accident requise.

3.Cliquer Envoyer une déclaration d'accident de travail (Cerfa) dans la fenêtre flottante Suivi de dossier.

Résultat : L'écran de modification de la déclaration d'accident s'affiche.

4.Dans l'étape , cliquer l'hyperlien afin de modifier la déclaration d'accident.

5.Dans l'étape , cliquer Ajouter, afin de joindre un document associé à la déclaration d'accident (par exemple, un fichier .jpeg pour une photo, etc.), puis choisir le fichier qui accompagnera la déclaration d'accident.

6.Cliquer Envoyer la Cerfa.

Si des données obligatoires ont été omises, des messages d'erreur s'affichent. Cliquer l'hyperlien Consulter / Modifier le formulaire de la déclaration d'accident de travail afin de renseigner ces données.

7.Sauvegarder le fichier « .zip » sur votre ordinateur ou un répertoire sur votre serveur.

8.Cliquer Quitter pour revenir au rapport d'accident.

Résultat : Le statut de ce suivi de dossier passe à Envoyé. Aucune modification n'y est possible. Le formulaire ne peut plus être modifié. Aucun document associé ne peut être ajouté.

9.Accéder au site web de NetEntreprise afin d'y télécharger le fichier « .zip » qui contient la déclaration d'accident sélectionnée.

Si l'envoi en lot a été configuré dans les paramètres d'entreprises, vous devrez d'abord « marquer » les déclarations d'accidents qui doivent être envoyées à NetEntprise, puis vous devrez accéder au menu AT & Risques > Envoi de déclarations d'accidents de travail afin de créer le fichier « .zip » qui pourra être téléchargé vers NetEntreprise, à partir de leur site web.

1.Accéder au rapport d'accident requis.

2.Cocher la déclaration d'accident requise.

3.Cliquer Demander l'envoi de la déclaration d’accident de travail (Cerfa) dans la fenêtre flottante Suivi de dossier.

Résultat : L'écran de modification de la déclaration d'accident s'affiche.

4.Dans l'étape , cliquer l'hyperlien afin de modifier la déclaration d'accident.

5.Dans l'étape , cliquer Ajouter, afin de joindre un document associé à la déclaration d'accident (par exemple, un fichier .jpeg pour une photo, etc.), puis choisir le fichier qui accompagnera la déclaration d'accident.

6.Cliquer Confirmer la demande d'envoi de la Cerfa.

Résultat : Le statut de ce suivi de dossier passe à Avec une demande d'envoi. Le délai d'envoi restant est affiché dans le suivi de dossier (dans la colonne Informations). Le formulaire ne peut plus être modifié. Aucun document associé ne peut être ajouté.

7.Accéder au menu AT & Risques > Envoi de déclarations d'accidents de travail afin de créer le fichier « .zip » qui pourra être téléchargé vers NetEntreprise, à partir de leur site web.

Si l'envoi en lot a été configuré dans les paramètres d'entreprises, vous pouvez créer le fichier « .zip » qui pourra être téléchargé vers NetEntreprise, à partir de leur site web.

1.Choisir AT & Risques > Envoi de déclarations d'accidents de travail dans la barre de menus.

Résultat : Le système liste l'ensemble des déclarations d'accidents qui ont été marquées pour envoi, mais pour lesquelles aucun fichier « .zip » n'a été créé. Ces déclarations d'accidents ont le statut Avec une demande d'envoi.

2.Cocher le ou les déclarations d'accidents à envoyer à NetEntreprise, puis cliquer Produire le fichier pour les déclarations sélectionnées.

Résultat : Le système affiche le message de confirmation suivant: « Vous êtes sur le point de créer un fichier NetEntreprise.fr pour les déclarations d’accident de travail sélectionnées. Vous serez redirigé vers le site de NetEntreprise.fr afin d'y télécharger le fichier après sa création. Souhaitez-vous continuer ? »

3.Cliquer OK pour continuer.

4.Sauvegarder le fichier « .zip » sur votre ordinateur ou un répertoire sur votre serveur.

5.Accéder au site web de NetEntreprise afin d'y télécharger le fichier « .zip » qui contient les déclarations d'accidents sélectionnées.