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Ce rapport d’accident n’est pas enregistré dans le compte AT / MP. Il n’a peut-être pas encore été importé ou n’est pas encore disponible.
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1.Récupérer le fichier de NetEntreprise dans quelques jours lorsque ce nouveau rapport d'accident y aura été ajouté. 2.Importer de nouveau le fichier de NetEntreprise dans SIGMA–RH afin de visualiser les anomalies. |
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Le SIRET <numéro de SIREN + SIRET> n’existe pas dans votre base.
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Si le SIRET correspond à un SIRET existant dans votre entreprise
Ce SIRET n'a pas été configuré en tant que site dans SIGMA–RH.
1.Accéder au niveau 4 dans la structure administrative(Etablissement) auquel le SIRET est associé. 2.Vérifier si le numéro de SIRET existant est bien indiqué dans l'un des sites existants. 3.Si ce n'est pas le cas, ajouter un site, puis préciser les renseignements suivants : •Numéro du SIRET •Régime du SIRET •Classification du SIRET pour l'année Si le SIRET ne correspond pas à un SIRET existant dans votre entreprise
Vérifiez si vous avez récupéré le bon fichier de NetEntreprise.
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L’employé n’existe pas dans l’établissement <Nom de l’établissement>.
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Si l'employé mentionné dans l'anomalie travaille bien dans l'établissement mentionné
1.Ajouter le dossier de l'employé (soit par import ou manuellement dans l'application). 2.Importer de nouveau le fichier de NetEntprise. Si l'employé mentionné dans l'anomalie NE travaille PAS dans l'établissement mentionné
Il se peut qu'une erreur de saisie figure au fichier récupéré. Voir avec NetEntreprise si les données sont exactes.
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Aucun rapport d’accident n’est présent dans votre base pour l’employé le <Date du sinistre>
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Si un accident est effectivement survenu pour cet employé
1.Ajouter dans SIGMA–RH un rapport d’accident pour l’employé précisé à la date figurant dans le message d’erreur. 2.Importer de nouveau le fichier de NetEntreprise afin de visualiser les anomalies. Si aucun accident n'est survenu pour cet employé
Il se peut qu'une erreur de saisie figure au fichier récupéré. Voir avec NetEntreprise si les données sont exactes.
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Le rapport d’accident est toujours présent dans le compte AT / MP alors qu’une décision favorable à l’employeur est présente dans le dossier.
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Si la décision d'admissibilité est favorable à l'employeur
Il se peut qu'une erreur de saisie figure au fichier récupéré. Voir avec NetEntreprise si les données sont exactes.
Si la décision d'admissibilité est favorable au salarié
1.Accéder au rapport d'accident. 2.Accéder au suivi de dossier Décision sur l’admissibilité. 3.Dans ce suivi de dossier, choisir l'option Employé dans le champ Décision favorable à. |
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Un rapport d’accident existe dans votre base, mais n’est pas identifié avec le bon SIRET.
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1.Accéder au rapport d’accident. 2.Choisir un autre SIRET dans le champ Numéro de SIRET du lieu de l’accident de travail. |
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Un rapport d’accident existe, mais aucune conséquence admissible n’a été créée.
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Le SIRET du rapport d'accident dans votre base a le code risque X alors que le code risque dans le compte AT / MP est Y.
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1.Accéder au rapport d'accident. 2.Prendre note des informations suivantes : •niveau de structure Etablissement de l'accident; •SIRET précisé dans le rapport d'accident. 3.Modifier le code risque dans le SIRET. •Accéder au niveau 4 de la structure administrative (Etablissement) dans lequel le rapport a été créé. •Accéder au site correspondant au SIRET. •Dans la fenêtre Classification du SIRET, cliquer sur l'année requise. •Renseigner dans le champ Code risque le code risque figurant dans le compte AT / MP précisé dans le message d'erreur. |
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Le nombre de jours d'arrêt du rapport d'accident dans votre base est à X alors que celui du compte AT / MP est à Y.
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1.Accéder au rapport d'accident. 2.Accéder au suivi de dossier Conséquence. 3.Dans ce suivi de dossier, modifier la date de fin de l'arrêt de travail afin que le nombre de jours d'arrêt de travail dans SIGMA–RH corresponde à celui au compte AT / MP. |
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Aucune décision sur l'admissibilité n’est présente dans le rapport d’accident dans votre base alors qu’il y en a une dans le compte AT / MP en date du <date de notification>.
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1.Accéder au rapport d'accident. 2.Ajouter un suivi de dossier Décision sur l’admissibilité. 3.Dans ce suivi de dossier, renseigner la date de la décision d'admissibilité figurant au compte AT / MP qui est précisée dans le message d’erreur. |
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La date de décision sur l'admissibilité du rapport d’accident dans votre base est le <date de décision> alors que celle du compte AT / MP est le <date de notification>.
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1.Accéder au rapport d'accident. 2.Accéder au suivi de dossier Décision sur l’admissibilité. 3.Dans ce suivi de dossier, modifier la date de la décision d'admissibilité afin qu'elle corresponde à celle figurant au compte AT / MP qui est précisée dans le message d’erreur. |
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La décision sur l'admissibilité dans le rapport d’accident dans votre base est favorable à l’employeur alors que le compte AT / MP est favorable à l’employé.
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1.Accéder au rapport d'accident. 2.Accéder au suivi de dossier Décision sur l’admissibilité. 3.Dans ce suivi de dossier, choisir l'option Employé dans le champ Décision favorable à. |
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Aucune décision d’incapacité permanente n’est présente dans le rapport d’accident alors qu’une décision est présente dans le compte AT / MP le <date de IP> de <% de IP> %.
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1.Accéder au rapport d'accident. 2.Ajouter un suivi de dossier Décision pour l’incapacité permanente. 3.Dans ce suivi de dossier, renseigner la date de l’incapacité permanente et le pourcentage précisés dans le message d’erreur. |
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La date de décision d’incapacité permanente du rapport d’accident dans votre base est <date de décision IP> alors que celle du compte AT / MP est <date de décision IP>.
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1.Accéder au rapport d'accident. 2.Accéder au suivi de dossier Décision pour l’incapacité permanente. 3.Dans ce suivi de dossier, modifier la date de la décision afin qu'elle corresponde à celle figurant au compte AT / MP qui est précisée dans le message d’erreur. |
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Le pourcentage d’incapacité du rapport d’accident dans votre base est X % alors que celui du compte AT / MP est Y %.
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1.Accéder au rapport d'accident. 2.Accéder au suivi de dossier Décision pour l’incapacité permanente. 3.Dans ce suivi de dossier, modifier le pourcentage d’incapacité permanente afin qu'il corresponde à celui figurant au compte AT / MP qui est précisé dans le message d’erreur. |
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Le rapport d'accident dans votre base est conforme au compte AT / MP.
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Rien à signaler. Aucune modification supplémentaire n’est requise.
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