Registre des mesures correctives

Barre de menus : RH global

Menu : AT & Risques > Registre des mesures correctives

Vous pouvez visualiser dans ce menu l'ensemble des mesures correctives qui ont été saisies en suivi de dossier, que ce soit :

•dans un rapport d'accident de travail;

•dans une exposition accidentelle à un produit chimique;

•dans une exposition à l'amiante;

•dans une exposition aux rayonnements ionisants;

•dans un risque;

•dans un écran utilisateur de type Événement associé à une structure administrative.

Note : Les mesures correctives affichées dans la grille sont uniquement celles auxquelles l’utilisateur a accès en fonction de ses paramètres de sécurité. Par exemple :

•Un utilisateur qui n’a pas le droit de visualiser les rapports d'accident ne peut pas voir les mesures correctives associées à des accidents.

•Un utilisateur qui peut uniquement visualiser les données d'un niveau de structure administrative donné ne peut pas voir les mesures correctives associées à un rapport d'accident créé dans un autre niveau de structure.

Attention : L'accès aux mesures correctives de l’accident de travail et de l'exposition accidentelle à un produit chimique tient également compte des accès personnalisés de l’utilisateur s’il y a lieu, car ces événements sont associés à un employé et à un niveau de structure administrative. Ces accès personnalisés peuvent être définis :

•directement à partir du profil d'utilisateur;

•par l'entremise du rôle attribué au profil d'utilisateur.

Par exemple, si les accès personnalisés de l'utilisateur connecté précisent qu'il peut uniquement visualiser la liste des employés qui ont la catégorie socioprofessionnelle Ouvriers, cet utilisateur peut voir les mesures correctives des rapports d'accident de travail qui ont été associés à des employés qui ont la catégorie socioprofessionnelle Ouvriers. Il ne verra pas les mesures correctives des rapports d'accidents associés à des employés ayant la catégorie socioprofessionnelle Cadres.

En plus des options de filtres disponibles dans la grille de gestion de données, vous pouvez également utiliser des filtres rapides disponibles dans les fenêtres flottantes secondaires.

Note : Les filtres rapides s'appliquent pour toute la durée de votre session. Donc, si vous accédez à d’autres écrans, les filtres seront conservés lorsque vous retournerez dans le registre. Lors de votre prochaine session, vous devrez sélectionner de nouveau ces filtres.

1.Choisir AT & Risques > Registre des mesures correctives dans la barre de menus RH Global.

2.Préciser les divers filtres à l'aide des fenêtres flottantes secondaires Filtre, Selon l'événement source et Structure courante.

Note : Les filtres sont composés, c'est-à-dire que le système applique un ET logique entre chaque filtre. Par conséquent, si plus d’un champ filtre contient une valeur, seulement les mesures correspondant à l’ensemble des filtres sont affichées. Par exemple :

•L’utilisateur indique Marc Lafortune dans le champ Responsable de la mesure et il sélectionne l'option Sans date de fin d'implantation.

•Résultat : La grille affiche seulement les mesures qui répondent à la fois à ces deux critères.

Fenêtre flottante

Utilisation

Filtre

Sélectionner un ou plusieurs des critères disponibles :

•Responsable de la mesure : Pour ces filtres, vous pouvez sélectionner le responsable parmi les employés que vos paramètres de sécurité vous permettent de visualiser.

•Priorité de la mesure

•Mesure corrective avec ou sans date de fin d'implantation

Selon l'événement source

Permet d'inclure ou d'exclure certains événements sources dans le registre des mesures correctives (Risque, évaluations et suivis, Rapport d'accident, exposition accidentelle à un produit chimique, Exposition à l'amiante, Exposition aux rayonnements ionisants).

Note : Les options affichées sont uniquement celles auxquelles l’utilisateur a accès en fonction de ses paramètres de sécurité. Par exemple, un utilisateur qui n’a pas le droit de visualiser les risques ne peut pas voir l'option Risque, évaluations et suivis.

Structure courante

Permet de filtrer le registre des mesures correctives selon la structure administrative. Si nécessaire, sélectionner un autre élément de structure, par ex. un autre niveau 5 (Service) ou 6 (Département).

3.Quand le choix des paramètres est terminé, cliquer Actualiser.

Résultat : La grille de gestion de données affiche uniquement les mesures correctives applicables.

4.Cliquer Quitter pour fermer l'écran.

Le statut des mesures correctives affiché dans la colonne Statut est déterminé en fonction des éléments suivants :

Statut	Descriptif du statut	Signification
	Prioritaire	•Mesure corrective en retard sur la date limite pour compléter la mesure
	Avertissement	•Mesure corrective sans date de fin d'implantation
	Normal	•Rien à signaler

Note : Lorsque plusieurs statuts s'appliquent à la fois à la même mesure corrective, le système affiche la couleur la plus prioritaire. Par exemple, si la même mesure est en retard sur la date limite pour compléter la mesure ( Prioritaire) et qu'il n'y a pas de date de fin d'implantation ( Avertissement), le descriptif du statut sera Prioritaire.

Les états affichés dans la colonne Etat de l'échéancier prennent en considération les informations suivantes figurant dans la mesure corrective.

État

Signification

Date limite pour compléter la mesure non précisée

Date limite pour compléter la mesure	Aucune date saisie
Date de début d'implantation	Aucune date saisie
Date de fin d'implantation	Aucune date saisie

Date de début d'implantation non précisée

Deux cas peuvent générer cet état :

Cas 1

Vous avez saisi une date limite pour compléter la mesure, mais aucune date de début d'implantation ou de date de fin d'implantation n'est précisée.

		Exemples
Date limite pour compléter la mesure	Une date a été saisie	29 janvier 2011
Date de début d'implantation	Aucune date saisie	Aucune date saisie
Date de fin d'implantation	Aucune date saisie	Aucune date saisie

Cas 2

Vous avez saisi une date limite pour compléter la mesure. Vous avez précisé une date de fin d'implantation, mais sans jamais indiquer une date de début d'implantation.

		Exemples
Date limite pour compléter la mesure	Une date a été saisie	29 janvier 2011
Date de début d'implantation	Aucune date saisie	Aucune date saisie
Date de fin d'implantation	Une date a été saisie	27 janvier 2011

Note : Pour éviter que le cas 2 se produise, assurez-vous de saisir une date de début d'implantation lorsque vous précisez une date de fin d'implantation. Selon la date de fin d'implantation saisie, le système attribuera alors l'état Complété dans les délais ou Complété en retard.

En cours et respecte la date limite pour compléter la mesure

		Exemple 1	Exemple 2
Date limite pour compléter la mesure	À la date de consultation du registre, la date saisie dans ce champ n'est pas encore passée. La date limite pour compléter la mesure peut être identique à la date de consultation du registre ou elle peut être dans le futur.	27 janvier 2011	29 janvier 2011
Date de début d'implantation	Une date a été saisie	1er janvier 2011	1er janvier 2011
Date de fin d'implantation	Aucune date saisie	Aucune date saisie	Aucune date saisie

Si vous visualisez le registre en date du 27 janvier 2011, les deux mesures correctives ci-dessus auront l'état de l'échéancier En cours et respecte l'échéancier.

En cours et en retard sur la date limite pour compléter la mesure

		Exemple
Date limite pour compléter la mesure	À la date de consultation du registre, la date saisie dans ce champ est passée	26 janvier 2011
Date de début d'implantation	Une date a été saisie	1er janvier 2011
Date de fin d'implantation	Aucune date saisie	Aucune date saisie

Si vous visualisez le registre en date du 27 janvier 2011, la mesure corrective ci-dessus aura l'état de l'échéancier En cours et en retard sur l'échéancier.

Complété dans les délais

Exemple 1

Exemple 2

Date limite pour compléter la mesure

Une date a été saisie

27 janvier 2011

Date de début d'implantation

Une date a été saisie

1er janvier 2011

Date de fin d'implantation

La date saisie dans ce champ est :

•identique à la date saisie dans le champ Date limite pour compléter la mesure;

•AVANT la date saisie dans le champ Date limite pour compléter la mesure.

27 janvier 2011

15 janvier 2011

Complété en retard

		Exemple
Date limite pour compléter la mesure	Une date a été saisie	27 janvier 2011
Date de début d'implantation	Une date a été saisie	1er janvier 2011
Date de fin d'implantation	La date saisie dans ce champ est APRÈS la date saisie dans le champ Date limite pour compléter la mesure.	15 février 2011

Voir aussi...

Fenêtre de type « gestion de données » (avec grille dynamique)

Mesures correctives et anomalies

Gérer les risques, leurs évaluations et leurs suivis à partir du registre

Rapports d'accidents de travail

Gérer les expositions à l'amiante

Gérer les expositions aux rayonnements ionisants