Dans certains dossiers (rapport d'accident de travail, risque (avec ses évaluations et suivis), exposition accidentelle à un produit chimique, exposition à l'amiante, exposition aux rayonnements ionisants) le gestionnaire peut décrire diverses anomalies, ainsi que les mesures correctives implantées afin de réduire les risques d'accident.
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Note : Pour visualiser l'ensemble des mesures correctives (peu importe leur origine, c'est-à-dire rapport d'accident de travail, risque, exposition accidentelle à un produit chimique, exposition à l'amiante, exposition aux rayonnements ionisants), vous pouvez consulter le registre des mesures correctives.
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1.À partir du rapport d'accident de travail, de l'écran Risque, évaluations et suivis, de l'exposition accidentelle : •Cliquer Ajouter dans la fenêtre flottante Suivi de dossier. •Choisir Mesures correctives et anomalies dans la fenêtre contextuelle. Résultat : La fenêtre de définition des mesures correctives et anomalies s'affiche à l'écran.
Fenêtre flottante
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Utilisation
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Informations sur l'événement
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Affiche le numéro et la date de l'événement, ainsi que le nom de l'employé et du niveau de structure (Etablissement). Cette fenêtre s'affiche uniquement dans le rapport d'accident.
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Photo associée
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Permet d'ajouter une photographie qui aurait été numérisée au préalable. Cliquer Sélectionner une photo, puis cliquer Parcourir pour choisir l'emplacement du fichier sur votre ordinateur ou votre réseau.
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Documents associés
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Permet de joindre des documents au dossier de l'anomalie (par ex. le rapport d'un chef d'équipe ou d'un responsable de la santé et sécurité).
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Informations sur le risque
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Cette fenêtre s'affiche uniquement si la mesure corrective a été ajoutée en suivi de dossier d'un risque. Vous y trouverez la structure d'unité de travail, l'unité de travail dans laquelle le risque a été créé, ainsi que le nom du risque.
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Plans d'action associés
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Cette fenêtre s'affiche uniquement si la mesure corrective a été ajoutée en suivi de dossier d'un risque et qu'elle fait partie d'un plan d'action. Vous y trouverez la date de début et de fin de la campagne de prévention dans laquelle cette mesure corrective est listée dans un plan d'action.
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État
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Cette fenêtre s'affiche uniquement si la mesure corrective a été ajoutée en suivi de dossier d'un risque et qu'elle fait partie d'un plan d'action. Vous y trouverez :
•l'état de cette mesure corrective dans le plan d'action; •le mode du plan d'action qui peut varier en fonction des rapports que vous avez produits dans le plan d'action. Si des rapports de type Plan d'action prévisionnel ou Plan d'action réalisé ont été produits, des restrictions d'utilisation s'appliquent dans la mesure corrective et elles sont décrites dans cette fenêtre pour vous rappeler les actions que vous pouvez effectuer ou non.
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2.Saisir les données requises dans la mesure corrective.
Champ
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Utilisation
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Date de la demande *
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Application de la mesure
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Préciser comment la mesure sera implémentée (Temporaire ou Permanent).
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Description de la situation à corriger
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Saisir une description de l'anomalie.
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Cause immédiate
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Sélectionner la cause immédiate de cette anomalie. Ces causes sont définies dans la table de codes de sélection Cause immédiate (Mesure corrective) (code CI).
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Attention : Ce champ est uniquement visible dans la mesure corrective ajoutée dans l'accident de travail. Il n'est pas présent lorsque la mesure corrective est ajoutée en suivi de dossier d'un risque.
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Cause fondamentale
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Sélectionner la cause fondamentale de cette anomalie. Ces causes sont définies dans la table de codes de sélection Cause fondamentale (Mesure corrective) (code CF).
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Attention : Ce champ est uniquement visible dans la mesure corrective ajoutée dans l'accident de travail. Il n'est pas présent lorsque la mesure corrective est ajoutée en suivi de dossier d'un risque.
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Description de la mesure
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Saisir une description de la mesure corrective.
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Priorité
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Ces priorités sont définies dans la table de codes de sélection Priorité (Mesure corrective et anomalie) (code XAT).
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Responsable de la mesure
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Choisir le responsable de cette mesure corrective parmi les employés.
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Date limite pour compléter la mesure
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Date de début d'implantation
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Saisir la date à laquelle l'implantation a commencé.
Cette date peut générer une note automatique à l'agenda.
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Date de fin d'implantation
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Pourcentage d'avancement
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Préciser le pourcentage d'avancement requis concernant l'implantation de la mesure corrective.
•Déplacer le curseur horizontal. Le pourcentage correspondant s'affiche automatiquement. •Saisir le pourcentage requis. Le curseur horizontal se repositionne automatiquement. |
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Temps passé sur la mesure
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Saisir le temps de travail requis pour cette mesure corrective.
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Attention : Ce champ est uniquement visible dans la mesure corrective ajoutée dans l'accident de travail. Il n'est pas présent lorsque la mesure corrective est ajoutée en suivi de dossier d'un risque.
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Coût estimé et Coût réel
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Saisir le coût estimé de cette mesure corrective.
Saisir le coût réel de cette mesure corrective.
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Date d'abandon
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Raison de l'abandon
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Saisir la raison qui explique l'abandon de la mesure.
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3.Si le suivi de dossier a été ajouté à partir d'un risque et que l'option Oui a été sélectionnée pour Ce risque est régi par la loi sur la pénibilité, sélectionner le thème sur la pénibilité. 4.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la mesure corrective et anomalie. 5.De retour dans le dossier initial (rapport d'accident de travail, risque), cliquer Enregistrer pour le sauvegarder. |
Oui. Portez une attention particulière aux champs suivants lorsque vous remplissez la mesure corrective.
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Voir aussi...
Ajouter un événement à un employé
Rapports d'accidents de travail
Gérer les risques, leurs évaluations et leurs suivis à partir du registre
Gérer les documents uniques
Moyen de prévention en place
Équipement de protection
Évaluation
Gérer les expositions accidentelles à un produit chimique
Gérer les expositions à l'amiante
Gérer les expositions aux rayonnements ionisants