Session réalisée
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Année d'imposition
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L'année d'imposition est prise en considération dans la plupart des champs du formulaire Cerfa 2483. Pour que les dépenses de formation soient reportées dans le formulaire, il faut que l'année d'imposition précisée dans la session réalisée corresponde à l'année d'imposition spécifiée les paramètres de production.
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Attention : Si des sessions chevauchent deux années, vous devez créer deux sessions distinctes (une session par année d'imposition) afin que les dépenses de formation figurent dans l'année d'imputation requise dans la Cerfa 2483.
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Session réalisée
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Mode de formation
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Le mode de formation (Interne ou Externe) est pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre F ligne a •Cadre F ligne b •Cadre F ligne c •Cadre F ligne d •Cadre F ligne h |
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Session réalisée
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Niveau de structure administrative sélectionné
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Le niveau de structure administrative est pris en considération dans la plupart des champs du formulaire Cerfa 2483. Pour que les dépenses de formation soient reportées dans le formulaire, il faut que le niveau de structure administrative précisée dans la session réalisée ou dans le dossier de l'employé inscrit à la session corresponde au niveau de structure spécifié dans les paramètres de production.
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Session réalisée
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Imputable Cerfa 2483
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La case Imputable Cerfa 2483 (dans la session) est prise en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre F ligne a •Cadre F ligne b •Cadre F ligne c •Cadre F ligne d •Cadre F ligne h |
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Session réalisée
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Coûts pédagogiques
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Les coûts pédagogiques comptabilisés dans la fenêtre flottante secondaire Sommaire des dépenses par type sont pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre F ligne a •Cadre F ligne h |
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Session réalisée
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Coûts des ressources précisées dans les périodes de formation prévues
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Les coûts des ressources (Formateur, Matériel, Salle) comptabilisés dans la fenêtre flottante secondaire Sommaire des dépenses par type sont pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre F ligne a •Cadre F ligne h |
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Session réalisée - Inscriptions
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Taux horaire
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Les salaires pour les heures en temps de travail (HTT) comptabilisés dans la fenêtre flottante secondaire Sommaire des dépenses par type sont calculés en fonction du type de taux horaire (fiche de l'employé, saisi dans l'inscription). Ces salaires sont pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre F ligne c |
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Session réalisée - Inscriptions
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Taux horaire allocation formation
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Les salaires pour les heures hors temps de travail (HTTT) comptabilisés dans la fenêtre flottante secondaire Sommaire des dépenses par type sont calculés en fonction du type de taux horaire allocation formation (fiche de l'employé, saisi dans l'inscription). Ces salaires sont pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre F ligne d |
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Session réalisée - Inscriptions
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Type d'action (table ZB)
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Le type d'action est pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre B ligne 7 •Cadre B ligne 8 •Cadre B ligne 11 •Cadre B ligne 12 |
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Session réalisée - Inscriptions
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Imputable Cerfa 2483
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La case Imputable Cerfa 2483 (dans l'inscription) est prise en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre B colonnes C et D •Cadre B colonne E •Cadre B colonne F •Cadre B ligne 7 •Cadre B ligne 8 •Cadre B ligne 9 •Cadre B ligne 10 •Cadre B ligne 11 •Cadre B ligne 12 •Cadre F ligne a •Cadre F ligne b •Cadre F ligne c •Cadre F ligne d |
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Session réalisée - Inscriptions
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Heures pendant le temps de travail et Heures hors temps de travail
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Le nombre d'heures pendant le temps de travail et hors temps de travail saisi dans l'inscription est pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre B colonne e •Cadre B ligne 8 •Cadre B ligne 10 |
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Session réalisée - Inscriptions
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Catégorie d'action
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La catégorie d'action est prise en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre B Ligne 9 •Cadre B ligne 10 |
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Session réalisée - Inscriptions
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DIF
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La case DIF est prise en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre B colonne f |
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Session réalisée
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Autres frais associés à la session
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Les autres frais (Employé, Formateur, Matériel, Salle) comptabilisés dans la fenêtre flottante secondaire Sommaire des dépenses par type sont pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre F ligne a •Cadre F ligne h |
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Session réalisée - Financements
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Coûts financés
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Les coûts financés comptabilisés dans la fenêtre flottante secondaire Sommaire des dépenses par type sont pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre F ligne b •Cadre F ligne c •Cadre F ligne d •Cadre F ligne h |
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Session réalisée - Contrôle des absences
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Durée
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Le nombre d'heures d'absence saisi dans la session est pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre B colonne e •Cadre B ligne 8 |
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Organisme de financement pour la formation - Versements
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Année d'imposition
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L'année d'imposition précisée dans les versements effectués aux organismes de financement pour la formation est prise en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre D ligne 5 •Cadre E ligne 9 •Cadre F ligne g •Cadre F ligne i |
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Organisme de financement pour la formation - Versements
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Catégorie de la transaction
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La catégorie précisée dans les versements effectués aux organismes de financement pour la formation est prise en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre D ligne 5 •Cadre E ligne 9 •Cadre F ligne g •Cadre F ligne i |
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Organisme de financement pour la formation - Versements
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Montant
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Les montants des versements effectués aux organismes de financement pour la formation sont pris en considération afin de comptabiliser les statistiques dans les éléments suivants :
•Cadre D ligne 5 •Cadre E ligne 9 •Cadre F ligne g •Cadre F ligne i |
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