Avant de commencer à utiliser le module Risques, vous devez configurer les aspects suivants :
Configuration à faire
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Pourquoi?
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Paramètre d'entreprise Langue disponible
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Détermine si les champs de description présents dans les divers dossiers (structure d'unité de travail, unité de travail, etc.) doivent être en français, en anglais ou dans les deux langues.
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Détermine le logo qui peut être imprimé dans l'en-tête (gauche ou droite) du document unique ou des rapports du plan d'action (en version PDF seulement).
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Configuration des risques
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Détermine des paramètres généraux sur l'utilisation des risques.
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Paramètre de l'établissement
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Détermine la structure d'unité de travail dans laquelle seront créées les unités de travail individuelles si vous gérez des risques individuels pour certains salariés.
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Configuration à faire
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Pourquoi?
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Référentiels de types de risque
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Pour chaque type de risque, vous pouvez :
•Préciser si les évaluations exigent une validation avant d'être considérées officielles. •Préciser la méthode d'évaluation utilisée pour calculer l'indice de risque dans le suivi de dossier se rapportant à l'évaluation. Vous pouvez, par exemple, avoir des méthodes d'évaluation différentes pour les risques chimiques et les risques non chimiques. La méthode d'évaluation doit être définie dans : oUn écran utilisateur de type Saisie d'évaluation du risque. oUn formulaire PDF de type Saisie d'évaluation du risque si vous souhaitez qu'une version « papier » de ce formulaire soit remplie à partir de SIGMA-RH.net. •Préciser un indicateur visuel qui vous permettra de détecter rapidement l'importance de l'indice de risque au moment de l'évaluation. •Définir si le risque ou le modèle de risque est régi ou non par la loi sur la pénibilité. •Préciser, au besoin, une méthode d'évaluation additionnelle concernant la pénibilité. L'évaluation de la pénibilité peut se faire en même temps que l'évaluation du risque ou de manière indépendante.
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Attention : Les méthodes de calcul sont configurées par SIGMA-RH France SARL au moment de l'implantation du module Risques.
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Moyens de prévention
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Peuvent être ajoutés en suivi de dossier pour chaque risque.
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Note : Vous pouvez également créer les moyens de prévention en place à la volée à partir du suivi de dossier.
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Équipements de protection
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Peuvent être ajoutés en suivi de dossier pour chaque risque.
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Configuration à faire
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Pourquoi?
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Références légales, réglementaires et normatives
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Référentiel des substances chimiques
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Pour chaque substance chimique définie dans votre référentiel, vous pouvez :
•effectuer des contrôles à intervalles réguliers dans les unités de travail; •importer les fiches des substances chimiques à partir de Quick-FDS. Les fiches importées ne peuvent pas être modifiées dans SIGMA-RH.net, à moins que la case Autoriser les changements des données provenant de Quick-FDS ne soit cochée dans la fiche de la substance. •associer un ou plusieurs produits chimiques. |
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Contrôles de substances chimiques
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Le contrôle de substance chimique vous permet de saisir les mesures obtenues à une date précise dans une unité de travail. Vous saurez ainsi à quel point les normes sur les limites d'exposition aux substances sont respectées dans cette unité de travail. Vous pouvez également préciser la personne qui a effectué le contrôle et ajouter tous les rapports pertinents.
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Fournisseurs effectuant des contrôles des substances chimiques
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Vous pouvez configurer les différents fournisseurs auxquels votre entreprise fait appel pour les contrôles des substances chimiques.
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Référentiel des produits chimiques
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Chaque produit chimique défini dans votre référentiel peut comprendre entre autres les informations suivantes :
•la version PDF de la FDS (fiche de données de sécurité) qui peut être consultée en tout temps; •le fournisseur du produit chimique; •les classes et les catégories de danger attribuées à ce produit; •les pictogrammes, les mentions de danger, les conseils de prudence et les phrases d'informations additionnelles s'appliquant à ce produit.
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Note : Les pictogrammes et les mentions de danger qui s'appliquent à l'utilisation du produit peuvent être attribués automatiquement en fonction des classes et des catégories de danger. Cependant, vous pouvez également sélectionner manuellement les pictogrammes et les mentions de danger.
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Vous pouvez :
•importer les fiches des produits chimiques à partir de Quick-FDS. Les fiches importées ne peuvent pas être modifiées dans SIGMA-RH.net, à moins que la case Autoriser les changements des données provenant de Quick-FDS ne soit cochée dans la fiche du produit. •associer un produit chimique à une substance chimique; •sélectionner les produits chimiques dans les événements de type Exposition accidentelle à un produit chimique qui peuvent être créés pour chaque employé. •créer un risque qui est associé à un produit chimique. Vous pourrez ainsi inventorier les mesures correctives, équipements de protection et moyens de prévention en place pour réduire l'indice de risque inhérent à l'utilisation de ce produit chimique. Dans chaque risque évalué pour un produit chimique défini dans votre référentiel, vous pouvez visualiser les pictogrammes, le nombre d'expositions accidentelles, la FDS ou la fiche complète du produit chimique. |
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Fournisseurs de produits chimiques
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Vous pouvez configurer les différents fournisseurs auxquels votre entreprise fait appel pour l'achat de produits chimiques.
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Configuration à faire
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Pourquoi?
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Type d'unité (Unité de travail) (code XAI)
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Peuvent être utilisés pour catégoriser les unités de travail
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Type de phase de travail (Phase de travail) (code XAZ)
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Peuvent être utilisés pour catégoriser les phases de travail
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Type de préconisation (préconisation) (code XBE)
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Peuvent être utilisés pour catégoriser les préconisations
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Type d'équipement (Équipements de protection) (code XAA)
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Peuvent être utilisés pour catégoriser les équipements de protection
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Prévention (Moyens de prévention) (code XAU)
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Peuvent être utilisés pour catégoriser les moyens de prévention en place
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Priorité (Mesure corrective et anomalie) (code XAT)
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Peuvent être utilisés dans le suivi de dossier Mesure corrective et anomalie
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Aspect physique (code XCC)
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Peuvent être utilisés dans les référentiels des substances chimiques et des produits chimiques
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Lors de l'implantation du module Risques, vous utiliserez surtout le menu Structures des unités de travail afin d'effectuer les tâches suivantes :
•Gérer les structures d'unités de travail •Gérer les unités de travail •Gérer les phases de travail Une fois que les informations de base ont été saisies (structures d'unités de travail, unités de travail, phases de travail) vous effectuerez surtout les opérations suivantes :
Opération
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Explications
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Gestion des évaluations et des suivis de dossier pour chaque risque
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Gestion des risques chimiques
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Association des unités de travail aux salariés
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Gestion des risques individuels
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Si certains risques s'appliquent spécifiquement à un salarié (et non à tous les salariés dans une unité de travail), vous pouvez définir les risques individuels auxquels chaque salarié peut être exposé. La gestion des risques individuels peut se faire à partir du dossier du salarié ou à partir d'un écran centralisé.
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Gestion des campagnes de prévention
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Si votre entreprise gère les campagnes de prévention, vous pourrez aussi utiliser les menus Campagne de prévention et Suivi des plans d'action. En gérant les campagnes de prévention, vous pouvez ainsi produire le document unique.
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À l'aide de l'import standard, vous pouvez importer les informations suivantes qui s'appliquent au module Risques :
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Module
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Comment?
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Dossier du salarié
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Poste
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Vous pouvez associer une unité de travail à un poste. Lorsque le poste est affecté à un salarié, celui-ci est, par conséquent, associé à cette unité de travail pendant toute la durée de son affectation à ce poste.
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Santé et Sécurité (rapport d'accident)
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Vous pouvez préciser les risques, unité de travail ou phase de travail associés à un rapport d'accident de travail.
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Chaque salarié peut visualiser et imprimer sa propre fiche d'exposition à la pénibilité et son propre document unique.
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Vous pouvez utiliser plusieurs méthodes pour obtenir des statistiques sur les risques.
Quoi?
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Est-ce disponible?
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Comment?
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Interactivement dans le menu Structures des unités de travail
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Oui
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Modèles de rapport
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Oui
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Utiliser les modèles de rapports de type :
•Risque - Campagne de prévention •Risque - Document unique simplifié •Risque - Document unique simplifié (My SigmaRH) •Risque - DSN •Risque - Équipement de protection •Risque - Évaluations et suivis •Risque - Modèle de structure d'unité de travail •Risque - Modèle d'unité de travail •Risque - Moyen de prévention en place •Risque - Structure d'unité de travail •Risque - Unité de travail Gestion des risques chimiques
•Exposition accidentelle à un produit chimique •Risque - Contrôle de substance •Risque - Référentiel de produit chimique •Risque - Référentiel de substance |
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Graphiques
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Oui
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Utiliser les graphiques de catégorie :
•Risque - Campagne de prévention •Risque - Évaluations et suivis Gestion des risques chimiques
•Exposition accidentelle à un produit chimique •Risque - Contrôle de substance •Risque - Référentiel de produit chimique •Risque - Référentiel de substance |
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Listes
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Oui
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Afin d'être avisé pendant la gestion des risques, vous pouvez :
•utiliser les alertes visuelles; •vous configurer des notes automatiques individuelles ou des notes automatiques collectives afin de recevoir des courriers électroniques à des moments clés pendant la gestion des risques chimiques; •vous configurer des notes automatiques individuelles afin de recevoir des courriers électroniques à des moments clés pendant la gestion des suivis de dossier personnalisés qui ont été ajoutés pour chaque risque.
Dans les grilles de gestion de données, des icônes de couleur vous indiquent le statut :
•des unités de travail; •des risques; •des suivis de dossier ajoutés pour chaque risque.
Statut
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Descriptif du statut
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Signification
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Prioritaire
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Situation
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Message explicatif dans la colonne Résumé du statut
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Risque sans évaluation
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Aucune évaluation
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Évaluation en retard sur la date de la prochaine évaluation
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Évaluation en retard sur la date de la prochaine évaluation
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Mesure corrective en retard sur la date limite pour compléter la mesure
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Mesure corrective en retard sur l'échéancier
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Avertissement
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Situation
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Message explicatif dans la colonne Résumé du statut
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Mesure corrective sans date de fin d'implantation
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Présence de mesures correctives à réaliser
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Évaluation pour laquelle il reste 31 jours (ou moins) avant la date de prochaine évaluation
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Présence d'évaluations à réaliser
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Mesure correction avec une date de fin d'implantation, mais sans nouvelle évaluation
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Une mesure corrective a été complétée et il n'y a pas eu de nouvelle évaluation du risque
OU
Une mesure corrective a été complétée et il n'y a pas eu de nouvelle évaluation de la pénibilité
OU
Une mesure corrective a été complétée et il n'y a pas eu de nouvelle évaluation du risque et de la pénibilité
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Note : Le message affiché dépend si le type de risque permet l'évaluation du risque et de la pénibilité dans la même opération ou deux opérations distinctes.
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Normal
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Situation
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Message explicatif dans la colonne Résumé du statut
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Rien en attente
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Aucun message ne s'affiche
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Risque évalué où la case Ce risque ne s'applique pas dans cette unité de travail a été cochée
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Ce risque ne s’applique pas dans cette unité de travail
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La date de fin de la présence du risque est antérieure à la date du jour
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Risque terminé
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Évaluation pour laquelle il reste 31 jours (ou plus) avant la date de prochaine évaluation
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Aucun message ne s'affiche
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Ce risque dépasse le seuil de la pénibilité
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Cette icône s'affiche uniquement lorsque l'évaluation d'un risque pénible dépasse le seuil de pénibilité permis.
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Attention : Le statut ne tient pas compte de la sécurité de l'utilisateur connecté. Par exemple, si un utilisateur n’a pas d’accès aux mesures correctives, il peut quand même voir un statut Prioritaire si une mesure corrective est en retard sur la date limite pour compléter la mesure.
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Note : Lorsque plusieurs statuts s'appliquent à la fois, le système affiche la couleur la plus prioritaire. Par exemple, si, pour le même risque, il existe une évaluation en retard sur la date de la prochaine évaluation ( Prioritaire) et une mesure corrective sans date de fin d'implantation ( Avertissement), le descriptif du statut sera Prioritaire. Cependant, dans la colonne Résumé du statut, vous verrez toutes les explications requises, et non seulement, la plus prioritaire. Dans notre exemple, vous verrez donc deux messages dans la colonne Résumé du statut : Évaluation en retard sur la date de la prochaine évaluation et Présence de mesures correctives à réaliser.
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Vous pouvez visualiser les pictogrammes applicables pour chaque produit chimique lors de l'ajout des évaluations et suivis applicables à chaque risque.
Dans la grille Contrôle de substance chimique, vous pouvez voir les statuts suivants :
Statut
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Description du statut
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Signification
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Contrôle en retard
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Un contrôle avait été prévu pour une date future, mais la mesure n’a pas encore été effectuée. La date du contrôle est antérieure à la date du jour.
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Absence de contrôle dans le futur
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Le contrôle a été effectué, mais aucun autre contrôle n'a été prévu dans le futur. Il est recommandé de planifier des contrôles futurs afin que les personnes appropriées puissent être avisées lorsque ces contrôles doivent bientôt être réalisés ou s'ils sont en retard.
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Contrôle effectué
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•Le contrôle a été effectué et un autre contrôle a été ajouté pour une date future. OU
•Le contrôle a été effectué et la case Cette substance ne sera plus utilisée dans le futur est sélectionnée. |
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Contrôle prévu dans le futur
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Un contrôle a été prévu pour une date future, mais la mesure n’a pas encore été effectuée.
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Voir aussi...
Processus d'utilisation des risques
Définir les paramètres de configuration générale pour la gestion des risques
Schéma des informations nécessaires à la gestion des risques
Gérer les structures d'unités de travail
Gérer les unités de travail
Gérer les phases de travail
Gérer les préconisations
Configurer les références légales, réglementaires et normatives
Gérer la pénibilité au travail
Gérer les risques, leurs évaluations et leurs suivis à partir du registre
Suivis de dossier du risque
Gérer les campagnes de prévention et les plans d'action
Gérer les documents uniques
Gérer les modèles utilisés pour la gestion des risques
Associer une unité de travail à un employé
Associer une unité de travail à un poste
Saisir les données relatives aux risques dans le rapport d'accident de travail
